Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MARCEL DEISS et Fils
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MARCEL DEISS et Fils, EARL

Numéro de dépôt :
4006826
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
22/05/2023
Marque en couleurs, figurative de MARCEL DEISS et Fils

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 mai 2013 par la société MARCEL DEISS et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la société MARCEL DEISS et Fils domicilié(e) 15 Route du VIN - 68750 - BERGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 960 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCEL DEISS et Fils, M. DEISS Jean-Michel domicilié(e) 15 Route du VIN - 68750 - BERGHEIM - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006826.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 mai 2023.

MARCEL DEISS et Fils a également déposé les autres marques suivantes : Marcel Deiss , MARCEL DEISS


MARCEL DEISS et Fils, EARL - 15 Route du VIN - 68750 - BERGHEIM - France - SIREN 323960856


MARCEL DEISS et Fils, M. DEISS Jean-Michel - 15 Route du VIN - 68750 - BERGHEIM - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Vins ; Vins bénéficiant de l'appellation d'origine controlée “ Grand Cru Mambourg ”.